Contexte

Pour différentes raisons commerciales, le constructeur AIRTEC a décidé, il y a 5 ans, de faire évoluer, d’obligatoire à fortement recommandé, le statut de maintenance des CYPRES fabriqués depuis le 1er janvier 2016.

Dans le cas où ces recommandations ne sont pas suivies, les utilisateurs sont avertis que la capacité pour ces unités CYPRES, de faire face à l’évolution des conditions, de leur précision et de leur fiabilité va diminuer, de même que leur fonctionnement qui pourra être considérablement limité voire impossible.

La maintenance des CYPRES est bien plus qu’une simple révision standard. Elle contient toutes les mises à niveau matérielles applicables et comprend toutes les mises à jour logicielles applicables.

Ce service est également fortement recommandé par la FFP car il corrige l’usure et les défauts, fournit des améliorations, ajoute de nouvelles fonctionnalités, intègre de meilleures solutions de manutention, établit les ajustements applicables aux nouveaux développements dans notre sport, ainsi que les ajustements applicables aux conditions modifiées de l’environnement.

En complément, toutes les réparations qui s’avèrent nécessaires sont faites et s’il faut remplacer des pièces ou des modules, AIRTEC les remplace sans aucun coût supplémentaire.

Le CYPRES, qui est retourné à son propriétaire après la maintenance, possède les dernières technologies et est techniquement comme neuf.

Il est de la responsabilité de l’utilisateur, de supporter les conséquences suivantes s’il choisit de ne pas faire la maintenance :

1/ Concernant l’adhérent détenteur du Brevet de Parachute Autonome propriétaire d’un CYPRES fabriqué depuis le 1er janvier 2016 :

– Si à la suite d’une panne technique, un dysfonctionnement survenait dans l’utilisation de ce matériel CYPRES non révisé, et dont les conséquences sont, soit graves (accidents), soit potentiellement graves (risque d’accident), soit d’un coût élevé, la

2/ Concernant les écoles de parachutisme, les Moniteurs Tandem et les loueurs de parachute Ecole qui louent, utilisent ou mettent à disposition un CYPRES fabriqué depuis le 1er janvier 2016 :

– En tant qu’activité sportive, le parachutisme s’est toujours prévalu pour ses acteurs de la notion d’obligation de moyens concernant les actes d’enseignement comme pour la pratique du tandem.

Depuis peu, la jurisprudence retient une obligation de sécurité de moyens renforcée de la part de ces acteurs du parachutisme, il en résulte que leur responsabilité pourrait être engagée si un dysfonctionnement survient avec un Cypres non révisé dont les conséquences sont, soit graves (accidents), soit potentiellement graves (risque d’accident) soit d’un coût élevé.